Conseil Municipal du 20 décembre 1952




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W180 Page 081Séance du 20 décembre 1952 - Registre 21W180 Page 081 - Délibération
21W180 Page 082Questions diverses - Registre 21W180 Page 082 - Délibération
21W180 Page 084Election d'un 4ème Adjoint - (adjoint supplémentaire) - Registre 21W180 Page 084 - Délibération
21W180 Page 085Rapports de la Commission Plénière Service de Voirie - Remplacement des véhicules hippomobiles - Registre 21W180 Page 085 - Délibération
21W180 Page 086Grange KOLLER|-|Levée de servitude - Plan d'aménagement|-|Indemnité de gestion au Receveur - Percepteur -Receveur Municipal|-|Abattoirs - Occupation de local - Registre 21W180 Page 086 - Délibération
21W180 Page 087Assurance - incendie - Indemnités pour sinistres|-|Marché pour fourniture de goudron|-|Travaux scolaires pour la rentrée scolaire d'octobre|-| - Registre 21W180 Page 087 - Délibération
21W180 Page 089Demande de subventions - Registre 21W180 Page 089 - Délibération
21W180 Page 090Révision des listes électorales politiques|-|Affaire Callot/ Ville de Chelles - Registre 21W180 Page 090 - Délibération
21W180 Page 091Annulation d'une délibération du Conseil Municipal|-|Prix du gaz et de l'électricité pour les familles nombreuses - Registre 21W180 Page 091 - Délibération
21W180 Page 092Garantie pour branchements d'eau|-|Electricité de France Modification du courant quartier des Iles de Marne|-|Contrat d'entretien de l'installation téléphonique de l'Hôtel de Ville - Registre 21W180 Page 092 - Délibération
21W180 Page 093Garage de vélos-moteurs au marché public|-|Marché public - fonctionnement de la commission|-|Demande de sursis d'incorporation - Registre 21W180 Page 093 - Délibération
21W180 Page 094Demande d'allocation militaires - Registre 21W180 Page 094 - Délibération